Catalogue des déchets

L.p	Dode des déchets	Groupes, sous-groupes et types de déchets
L.p	Dode des déchets	Groupes, sous-groupes et types de déchets
1	1	DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRIÈRES AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX
2	01 01	déchets provenant de l'extraction des minéraux
3	01 01 01	déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères
4	01 01 02	déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères
5	01 03	déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
6	01 03 04*	stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure
7	01 03 05*	autres stériles contenant des substances dangereuses
8	01 03 06	stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05
9	01 03 07*	autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères
10	01 03 08	déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07
11	01 03 09	boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 10
12	01 03 10*	boues rouges issues de la production d'alumine contenant des substances dangereuses, autres que les déchets visés à la rubrique 01 03 07
13	01 03 99	déchets non spécifiés ailleurs
14	01 04	déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
15	01 04 07*	déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères
16	01 04 08	déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
17	01 04 09	déchets de sable et d'argile
18	01 04 10	déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
19	01 04 11	déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
20	01 04 12	stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11
21	01 04 13	déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07
22	01 04 99	déchets non spécifiés ailleurs
23	01 05	boues de forage et autres déchets de forage
24	01 05 04	boues et autres déchets de forage à l'eau douce
25	01 05 05*	boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures
26	01 05 06*	boues de forage et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses
27	01 05 07	boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
28	01 05 08	boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06
29	01 05 99	déchets non spécifiés ailleurs
30	2	DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS
31	02 01	déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche
32	02 01 01	boues provenant du lavage et du nettoyage
33	02 01 02	déchets de tissus animaux
34	02 01 03	déchets de tissus végétaux
35	02 01 04	déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages)
36	02 01 06	fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site
37	02 01 07	déchets provenant de la sylviculture
38	02 01 08*	déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses
39	02 01 09	déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08
40	02 01 10	déchets métalliques
41	02 01 99	déchets non spécifiés ailleurs
42	02 02	déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale
43	02 02 01	boues provenant du lavage et du nettoyage
44	02 02 02	déchets de tissus animaux
45	02 02 03	matières impropres à la consommation ou à la transformation
46	02 02 04	boues provenant du traitement in situ des effluents
47	02 02 99	déchets non spécifiés ailleurs
48	02 03	déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses
49	02 03 01	boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation
50	02 03 02	déchets d'agents de conservation